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Par dérogation à ce qui précède, les conditions suivantes s’appliquent pour les séquences vidéo présentes sur http://www.tv-footage.bayer.com : l’utilisateur peut citer les marques déposées dans le cadre d’un reportage rédactionnel s’appuyant sur ces séquences vidéo pendant une période de trois ans à compter de la date de publication, sous réserve que les marques ne soient pas discréditées par ledit reportage. Toute utilisation non rédactionnelle ou commerciale de quelque nature que ce soit est interdite et considérée comme une violation des droits de marque ou de tout autre droit de propriété intellectuelle.
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